Liste des déchets se prêtant au compostage ou à la méthanisation

par Leonore Schaller

L’OFEV élabore une aide à l’exécution relative à l’OLED, en collaboration avec les cantons, les associations de branches économiques ainsi que d’autres offices fédéraux. La partie "Liste des déchets se prêtant au compostage et à la méthanisation (Liste positive des biodéchets)" du module "Biodéchets" propose aux cantons une démarche uniforme et axée sur la pratique pour apprécier et évaluer les déchets se prêtant au compostage et à la méthanisation au sens des art. 14, al. 1, et 34, al. 1, OLED. Elle relève en outre les points auxquels les détenteurs d’installations de compostage et de méthanisation doivent prêter attention lors de la valorisation des différents types de biodéchets.

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